Comité Européen Droit Ethique et Psychiatrie CEDEP

MARDI 16 AVRIL 2024 – 20H-22H

Webinaire – Les urgences psychiatriques : un accueil malmené

Lors du séminaire de septembre, la projection du film «Qu’est-ce que je fais là »de Paule de Muxel et Bertrand de Soliers, nous a incité à approfondir la question des urgences et de l’accueil dans la psychiatrie de 2024. A l’opposé de ce film qui « interroge la psychiatrie au présent, nos capacités d’écoute et d’acceptation, dans un lieu singulier où on peut entrevoir la qualité de vie d’une société et ses limites »,(synopsis du film) le contrôleur des lieux de privation de liberté en France a déjà publié quelques rapports retentissants pour dénoncer le recours et à la contention, notamment dans le cadre des urgences. La psychiatrie, dans beaucoup de lieux en Europe, est sinistrée. Les pratiques d’accueil ouvrant sur une authentique prise en charge et une écoute de la souffrance psychique ne sont-elles que le lointain souvenir d’une volonté de changement, aujourd’hui bien mise à mal ?

Interventions de

Barbara Ordonez, psychiatre, CHS de la Savoie, ancienne interne de l’hôpital universitaire de Getafe (Espagne) « à propos des urgences psychiatriques en Espagne et en France »

Gerald Deschietere, psychiatre, chef de l’unité de crise et des urgences psychiatriques aux Cliniques universitaires Saint-Luc de Bruxelles, et professeur à l’UCLouvain, « Comment faire avec le temps dans nos pratiques soignantes ? »

Discutant : Stelios Stylianidis, psychiatre, psychanalyste, professeur émérite de psychiatrie sociale, Athènes, Grèce

Participation gratuite.

Pour recevoir le lien de connexion merci de vous inscrire en envoyant un courriel mentionnant votre nom, prénom et coordonnées à bruno.gravier@unil.ch

Si vous souhaitez soutenir financièrement le CEDEP dans l’organisation de ces rencontres vous pouvez verser une contribution sur le compte du CEDEP :

Résumés:

Gerald Deschietere, psychiatre, Bruxelles « Comment faire avec le temps dans nos pratiques soignantes ?»

La pratique de la psychiatrie dans le monde contemporain se codifie essentiellement en fonction d’une tarification horaire, défendue d’ailleurs par un certain nombre de syndicats de médecins. Une analyse de la dimension du temps dans les pratiques soignantes tentera d’indiquer les basculements de la psychiatrie vers une approche où s’estompe la distinction entre cette discipline médicale et le domaine de la santé mentale, probablement au détriment des personnes historiquement considérées comme les plus nécessiteuses de soin. A travers l’analyse de différents lieux d’exercices de la psychiatrie, sera également questionné une pratique psychiatrique dépourvue de contact entre les usagers et les psychiatres. A mesure de la dilution de la psychiatrie dans le vaste champ de la santé mentale, et en constatant les effets positifs de celle-ci sur la déstigmatisation des usagers de la psychiatrie, ne sommes-nous pas en train de produire à contre-courant une psychiatrisation ubiquitaire de la société ?

Barbara Ordonez, psychiatre, CHS de la Savoie, ancienne interne de l’hôpital universitaire de Getafe (Espagne) « à propos des urgences psychiatriques en Espagne et en France ».

Actuellement psychiatre au CHS de la Savoie, B. Ordonez intervient en psychiatrie de liaison, aux urgences de l’hôpital d’Aix-les Bains, au CMP d’Aix-les Bains et dans une unité d’hospitalisation. Elle a effectué son internat à l’hôpital universitaire de Getafe, au sud de Madrid où elle effectuait régulièrement des gardes dans le service des urgences et y prenait en charge, dans la journée, des adultes et des enfants.

Elle proposera une réflexion sur l’augmentation de la violence envers les patients en l’absence d’un espace de calme garantissant l’accompagnement thérapeutique. Elle questionnera la pertinence d’un service d’urgence destiné aux seuls patients présentant des problèmes psychiatriques comme il en existe dans certains hôpitaux de Madrid. Un tel service permet de bénéficier de personnel mieux formé dans le domaine psychiatrique mais peut constituer une perte de chance pour ces patients qui sont moins bien évalués sur le plan somatique et peuvent être regardés comme « un autre type de patient ». Elle comparera son expérience des urgences à Madrid avec celle dans son service actuel en France

Les enjeux de l’articulation entre les droits et les traitements psychiatriques sécurisés en milieu pénal : A propos des privations de liberté à durée indéterminée

MARDI 14 NOVEMBRE 2023 – 20H-22H

De plus en plus de personnes souffrant de troubles psychiques et ayant commis un délit se retrouvent détenus en Europe dans différents lieux de privation de liberté, prison ou établissements spéciaux, pour des durées indéterminées et dont l’issue dépend de l’évolution de leur état psychique et du traitement qui leur sera proposé. Cette situation qui aboutit à une nouvelle forme de grand renfermement constitue un autre point de bascule qui questionne le respect des droits humains dans le déploiement de la psychiatrie en milieu pénal.

Bruno Gravier

Interventions de

Yves CARTUYVELS, professeur de droit pénal et de criminologie, UCLouvain, site Saint-Louis, Bruxelles, « La privation de liberté des auteurs d’infractions atteints d’un trouble mental en Belgique à la lumière du droit des droits fondamentaux : CEDH versus CDPH »

Yohan KALONJI, Chargé de cours invité, UCLouvain, Psychiatre agréée de psychiatrie légale, SPF Justice Belgique, « Questions que pose la mesure de sureté en vue de protéger la société qui est actuellement en débat au Parlement belge dans le cadre du projet de nouveau code pénal »

Ulrich KOBBE, psychologue, psychothérapeute, Lippstadt, Allemagne, « Sur la psychiatrie de sureté en Allemagne, le cadre législatif et les paradoxes cliniques »

Animation : Antoine MASSON, psychiatre, psychanalyste, professeur émérite UCLouvain

RESUMES DES COMMUNICATIONS

Yves Cartuyvels : La privation de liberté des auteurs d’infractions atteints d’un trouble mental en Belgique à la lumière du droit des droits fondamentaux : CEDH versus CDPH

En Belgique, les auteurs d’infraction atteints d’un trouble mental échappent à la peine en raison de leur trouble mental et font l’objet d’une mesure d’internement, mesure « hybride », entre soin et sécurité, organisée par une loi de 2014.

Ce régime a été régulièrement condamné par la Cour européenne des droits de l’homme sur base de la violation des articles 3 et 5 de la CEDH. La Cour a estimé que le soin était insuffisant, faisant du « niveau de soin » le critère de régularité de la privation de liberté des internés. De son côté, le Comité des droits des personnes handicapées, organe de contrôle de la Convention ONU relative aux droits des personnes handicapées (2006), condamne également le régime belge d’internement. Pour le comité, le régime de l’internement ne respecte pas les garanties du procès pénal. On confrontera ici ces deux approches et leur conséquences concrètes.

Johann Kalonji : Questions que pose la mesure de sureté en vue de protéger la société qui est actuellement en débat au Parlement belge dans le cadre du projet de nouveau code pénal 

Est actuellement à l’examen par la commission justice de la chambre des représentants un projet de loi visant à introduire dans le contexte plus large de la révision du code pénal belge, une mesure de sureté pour la protection de la société. Cette mesure de sûreté dont la mobilisation dépendrait d’une expertise psychiatrique viendrait compléter la mesure de mise à disposition du tribunal de l’application des peines. 

A l’analyse de cette dernière, il ne s’agirait ni plus ni moins du retour d’une politique de défense sociale comme celle promue par la Loi de défense sociale de 1930 mais mobilisant cette fois-ci la psychiatrie puis le soin, par le couplage négatif qu’elle organise entre le trouble psychiatrique grave et l’abolition du discernement et/ou du contrôle des actes, de manière paradoxale.

Le danger de tout ceci est parfaitement connu : la psychiatrie, le médico psy, devenu l’œil du droit plongé au cœur de l’intériorité du criminel est ce qui permet le repérage et le codage des micro-écarts et des résistances de toutes sortes perçus comme autant de marqueurs de la dangerosité d’un sujet qui justifieront de son suivi et/ou de sa neutralisation indéfinis. La question, si difficile maintenant et que nous partageons sera de savoir comment, dans un tel contexte, positionner et maintenir une activité médicolégale sensée pour quiconque se retrouvera dans cet espace ?

Ulrich Kobbé :  L’avenir dure long. Des mesures privatives de liberté en Allemagne – un bref aperçu (texte en PDF)

Parmi les mesures privatives de liberté en RFA, ce sont

1. La soi-disant mesure de traitement, de réhabilitation et de sûreté (§ 63 du code pénal : « Maßregel der Besserung und Sicherung ») pour les délinquants souffrant de troubles mentaux dans un hôpital psycho-légal et
2. La dénommée détention de sûreté (§ 66 du code pénal : « Sicherungsverwah­rung ») pour les récidivistes dangereux dans des prisons spécialisées

qui nous intéressent dans le contexte actuel. La contribution esquisse les succès de la réforme des durées d’internement manifestement raccourcies de la première mesure et expose les inerties et résistances structurelles, personnelles, institutionnelles et conceptuelles aux changements de ce que l’on appelle le sacrifice spécial (« Sonderopfer ») de l’autre mesure.

BRUXELLES, 1^er et 2 septembre 2023

Salle de la plate-forme bruxelloise en santé mentale
15 rue de l’association –  1000 Bruxelles. 4ème étage.

PROGRAMME

Participation en présentiel

Vendredi 1^er septembre

18h30 Pot d’accueil

20h 00 Introduction, Bruno Gravier, Président du CEDEP, psychiatre, Yverdon, Suisse

20h15 : projection du film «Qu’est-ce que je fais là »de Paule de Muxel et Bertrand de Soliers, suivie d’une discussion avec le réalisateur (à confirmer) et des participants du film.

Samedi 2 septembre

9h-11h Conférences introductives

Discutantes: Claire Gekiere, psychiatre Aix-les-Bains, France et Véronique Nahoum-Grappe, anthropologue, Paris.

Marc Hunyadi, philosophe, Louvain, Belgique « Colonisation numérique et vie de l’esprit »

Parce que nous devons toujours davantage passer par le numérique pour la moindre de nos actions, celui-ci tend à remplacer toutes nos relations naturelles avec le monde – monde des objets, des personnes, des institutions – par des relations techniques. Fait anthropologique de première importance ! On abordera ici quelques-unes de ses conséquences sur la vie de l’esprit

Christian Laval, sociologue, Lyon, France « Souci écologique et santé mentale dans un monde troublé »

L’addition d’une pandémie sans fin, d’une guerre aux portes de l’Europe, la destruction des sols et des nappes phréatiques, la multiplication des méga-feux et des inondations, bref la dévastation de la beauté du monde et des cultures n’est pas assimilable à un effondrement total tel que la collapsologie l’annonce. Elle procède par à-coup dans des temps et des lieux localisés, atomisés, seulement lorsque les points de ruptures affectifs sont atteints et dépassés (gilets jaunes, insurrections diverses, racisme systémique, violences genrées). En dernier ressort, le topos énergétique qui fait tenir différents collectifs de lutte se construit avant tout radicalement dans nos forts intérieurs par l’expression de nos désalignements affectifs entre résignation, révolte, éco-colère et éco -anxiété. D’où l’actualité de la rencontre entre souci écologique et attention soutenue à la santé mentale de ceux, de plus en plus nombreux qui survivent et résistent au quotidien.

11h00-11h30 : Pause

11h30 -12h30 L’évolution des droits des patients dans une société de plus en plus sécuritaire

Discutants : Bruno Gravier, psychiatre, Yverdon, Suisse, et Antoine Masson, psychiatre, Bruxelles

Aikaterini Nomidou, avocate, experte OMS et présidente de la fédération des familles grecques, «l’évolution des droits des malades psychiques en Grèce au cours de ces trente dernières années depuis la loi de 1992 »

Tout chercheur théorique tentant d’obtenir un aperçu des patients psychiatriques en Grèce sera indubitablement satisfait: la législation grecque est non seulement moderne mais aussi une des législations les plus avancées d’Europe, les psychiatres partagent toujours le même avis sur l’évaluation clinique, les procureurs s’accordent toujours avec les psychiatres, les patients et les proches ne s’opposent  jamais, les tribunaux ne rejettent jamais les applications de placement involontaire, les patients ne doivent pas se présenter au tribunal, ils n’ont jamais un avocat qui les représente, ils n’ont jamais recours à un psychiatre indépendant et ils n’attaquent pas les jugements de placement involontaire.

Le système de justice s’est avéré incapable de garantir les droits de l’homme atteint d’un trouble mental. La loi 2071/1992 relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux tendait à mieux garantir les droits des patients hospitalisés. Toutefois, trente ans après, les droits fondamentaux des patients sont toujours brutalement bafoués. Le patient hospitaliséé sous contrainte n’a pas de droits ni comme patient ni comme détenu.

12h30 13h30 Repas sur place

13h30-14h30 Sciences et subjectivité, nul ne serait ignoré par la science

Discutants: Jean De Munck, philosophe et sociologue, Louvain, Belgique, et Paul Arteel, juriste, Belgique

Dominique Deprins, statisticienne, Louvain et Bruxelles, Belgique : « Big Data : quand l’affect est devenu l’outil pour prédire »

La trame du monde des data est une mise en données du monde. C’est un monde éminemment statistique au point que la statistique en devient la médiation obligée, instruisant un nouveau rapport au réel. L’objet du Big Data, c’est la donnée elle-même, valeur de la variable manipulée par les TI, que la multitude hyper-connectée génère, spontanément et à foison, pour sa vie économique, sociale et affective.

Le Big Data est une affaire de prédiction, propriété fondamentale du vivant ; il inaugure un nouveau paradigme prédictif. En recourant aux algorithmes auto-apprenants de l’IA, sa visée est le réel lui-même. Par ses prédictions, le Big Data est capable d’objectiver le désir en tant que voyage affectif singulier des hommes connectés de la multitude. Le monde statistique des données massives en devient un monde de différentiation et de singularisation qui seront traitées en tant que telles.

La statistique gouverne. Quels sont ces nouveaux agencements politiques par la donnée ? Il sera question de micropolitiques – politiques affectives – par les prédictions inédites du Big Data. La statistique est également un instrument de pouvoir. Comment cette volonté prédictive dessine-t-elle les contours d’un nouvel instrument de pouvoir, un « ontopouvoir » (B. Massumi), – un pouvoir affectif – qui se prolonge au-delà du biopouvoir (M. Foucault) ?

Ces nouvelles rationalités statistiques substituent-elles leurs propres sources de signification et de volonté à nos actions, nous désubjectivant ? Dans ce monde désormais très outillé d’un vaste réseau en extension continue de machines humaines et non-humaines interconnectées, on peut s’interroger sur le sort réservé à une santé mentale prédictive, « sans médecine, ni malade » (G. Deleuze).

14h30-15h00 : pause

15h00-17h00 : Trouble dans la maladie mentale-Illness trouble : identité ou stigmate ?

Discutants : Paul Arteel, juriste, Belgique, et Eric Messens, psychologue, Bruxelles, Belgique.

Gerald Deschietere, psychiatre, Bruxelles « Comment faire avec le temps dans nos pratiques soignantes »

La pratique de la psychiatrie dans le monde contemporain se codifie essentiellement en fonction d’une tarification horaire, défendue d’ailleurs par un certain nombre de syndicats de médecins. Une analyse de la dimension du temps dans les pratiques soignantes tentera d’indiquer les basculements de la psychiatrie vers une approche où s’estompe la distinction entre cette discipline médicale et le domaine de la santé mentale, probablement au détriment des personnes historiquement considérées comme les plus nécessiteuses de soin. A travers l’analyse de différents lieux d’exercices de la psychiatrie, sera également questionné une pratique psychiatrique dépourvue de contact entre les usagers et les psychiatres. A mesure de la dilution de la psychiatrie dans le vaste champ de la santé mentale, et en constatant les effets positifs de celle-ci sur la destigmatisation des usagers de la psychiatrie, ne sommes-nous pas en train de produire à contre-courant une psychiatrisation ubiquitaire de la société ?

Intervention de représentants d’association de patients. « Stigmatisation et identité, évolutions récentes, du point de vue du patient et des associations de patients ». 

(Argument à venir)

17h00-17h15 conclusions

Bruno Gravier : brève synthèse, perspectives pour le CEDEP.

*********

Comité d’organisation : Bruno Gravier, Claire Gekiere, Eric Messens, Gérald Deschietere, Dominique Deprins, Paul Arteel, Christian Laval, Véronique Nahoum-Grappe, Ulrich Kobbé.

Peu avant la pandémie, début 2020, nous préparions le XXXème séminaire du CEDEP dans la suite de trente années de rencontres, réflexions et élaborations, initiées par Claude Louzoun autour des questions centrales des droits des patients. Nous réalisions les profonds bouleversements auxquels nous étions déjà confrontés. Le séminaire n’a pu se tenir.

Nous voulions reprendre le fil de nos échanges lors des journées prévues à Bruxelles les 10 et 11 mars derniers. Le mouvement social en France ce jour-là et une grève des transports en Belgique empêchant la plupart des déplacements, nous ont obligés à annuler, une nouvelle fois, cette rencontre.

Il est important que le CEDEP puisse continuer à vivre et à se retrouver pour échanger, débattre, défendre les droits des patients et les principes éthiques auxquels nous sommes attachés. Aussi, nous vous proposons de nous retrouver autour de trois rencontres, deux webinaires et une rencontre en présentiel, qui essayeront de travailler les problématiques qui nous mobilisent.

Le CEDEP a été créé, selon l’art 2 de ses statuts, pour promouvoir et développer les convergences critiques et créatives, au niveau européen, entre professionnels de la santé mentale, représentants des organisations de défense des droits civils et des intérêts des patients et des familles de malades mentaux, hommes de loi (magistrats, avocats, juristes, philosophes du droit), sociologues, chercheurs en sciences humaines et en santé mentale, etc. C’est à partir de l’étude des législations et des politiques de santé mentale en Europe que, depuis plus de trente ans, le CEDEP s’est régulièrement réuni pour réfléchir, débattre et proposer des interventions au niveau européen, dans le champ de la santé mentale.

Lors de la création du CEDEP, de nombreuses législations se travaillaient en Europe et essayaient de donner suite aux élans désaliénistes, portées par un esprit militant et l’espoir que le monde irait en s’améliorant… Donner la parole et leur place aux usagers de la psychiatrie, analyser les rapports de pouvoir, et l’évolution de la psychiatrie vers la santé mentale (avec sa double face de déstigmatisation et de contrôle des comportements) ont constitué les axes forts du CEDEP.

Nous sommes maintenant face à « Un monde qui bascule ». Comment continuer à penser notre engagement dans le champ de la santé mentale dans un monde qui explose de conflits, s’étouffe de l’expansion des totalitarismes, fait de l’exclusion le maître mot des politiques et se précipite dans l’effondrement climatique ?

Comment se construisent nos subjectivités, individuellement et collectivement, dans une Europe où les politiques sont libérales en économie et restrictives pour les libertés individuelles, et dans un monde où l’usage des données massives nous transforme tout en nous contraignant à réfléchir au changement des modèles en cours ? Nous vivons maintenant dans un monde mis en données qui s’affranchit du monde du probable de la modernité ; il est gouverné par une prédictibilité statistique inédite qui vise désormais nos singularités.

Cette bascule peut donner le vertige, un sentiment de perte et de chute, mais elle peut aussi nous projeter vers des voies nouvelles, dont la cartographie reste à faire.

Nous vous proposons donc de nous retrouver autour de toutes ces questions à trois reprises.

Une première fois pour un webinaire le mercredi 28 juin de 20h à 22h pour réfléchir avec Véronique Nahoum-Grappe sur la manière dont peuvent se penser tous ces points de bascule, d’inquiétudes, de combats à mener dans le contexte de la guerre en Ukraine qui nous confronte, dans notre quotidien, à l’horreur d’un conflit en Europe et ses répercussions sur les politiques, l’accueil, et nos différents engagements.

Une seconde rencontre, les 1 et 2 septembre nous permettra de nous retrouver à Bruxelles (la rencontre sera aussi accessible en visioconférence) pour mettre en perspective l’évolution des droits des patients et les questions qui se posent actuellement en termes d’accueil ou de reconnaissance de la souffrance psychique avec les problématiques qui nous désignent les points de bascule, que ce soit la prévalence du big data et l’angoisse climatique.

Enfin, un troisième temps de rencontre, de nouveau sous forme de webinaire, se tiendra en novembre à une date à fixer et sera consacré aux malades mentaux délinquants (ou aux délinquants malades mentaux) et au sort qui est le leur lorsqu’ils sont emprisonnés ou enfermés pour des temps infinis et soumis à des évaluations objectivantes du risque dont ils seraient porteurs

Nous espérons vous accueillir nombreux …

Bruno Gravier